Un nouveau règlement souffle sur les ailes de l’aviculture

En novembre dernier, la Régie des marchés agricoles et alimentaires du Québec (RMAAQ) a rendu une décision concernant le système de vente de quota en production avicole. Les producteurs pourront de nouveau se porter acquéreurs de mètres carrés de droit de produire par l’intermédiaire du Système centralisé de vente de quota (SCVQ). Un véritable vent de fraîcheur pour toute l’industrie avicole québécoise.

La relève et les nouveaux producteurs n’ont pas été oubliés dans cette nouvelle approche, proposée par les Éleveurs de volailles du Québec (EVQ). Les deux groupes recevront un appui.

Après huit ans de moratoire et quelques échanges parfois musclés, la RMAAQ a déposé un nouveau règlement qui encadrera la gestion du quota. Ce seront les EVQ, ou un mandataire, qui devront produire une convention chargée d’évaluer l’admissibilité des personnes désireuses de se porter acquéreuses de quota. Le nombre maximal de mètres carrés pouvant être détenus par une entreprise demeure inchangé, soit un peu plus de 13 935. 

Cette nouvelle règlementation se veut une bonne chose, selon Jean-Yves Lavoie, directeur du Service monogastrique de La Coop fédérée. « Nous avons maintenant un cadre dans lequel travailler, et ça, c’est une bonne chose. Nous [La Coop fédérée] sommes des coopérateurs, des agriculteurs propriétaires prêts à fonctionner selon les nouvelles directives. C’est de bon augure que ça reparte. C’est motivant pour une industrie qui a encaissé quelques coups dans les dernières années. Ça va raviver la flamme. »

Un système amélioré

La vente de mètres carrés par le SCVQ se fera selon un système établi et des critères stricts, dans le but de connaître toutes les transactions et de recenser les informations relatives aux propriétaires ainsi que leur détention totale en fonction du plafond de détention actuel. Parmi les changements, notons la mise en place de deux programmes.

Le premier touche la relève. Chaque année, les EVQ prêteront 300 m² de contingent à cinq entreprises, selon des critères établis. Le remboursement débutera après 11 ans, à raison de 60 m² par année. Pour être admissible, une personne ou une entreprise doit détenir au minimum 660 m².

Un deuxième programme viendra en aide aux nouveaux producteurs. Une entreprise, qui sera sélectionnée par les EVQ, obtiendra 1500 m². Après 11 ans (tout comme pour la relève), 1200 m² seront repris par tranche annuelle de 120 m². Les 300 m² restants demeureront propriété de la ferme après 20 ans d’exploitation. Le nouveau producteur sélectionné doit être propriétaire à 100 % de l’entreprise.

Une aide importante de La Coop fédérée

Le chemin menant à l’autonomie d’une personne en démarrage d’entreprise dans le secteur avicole nécessite beaucoup d’investissement. Sur le plan financier, les obligations sont colossales, et c’est à ce niveau que le réseau La Coop peut apporter sa contribution, selon Louis Turcotte, directeur commercial et de l’approvisionnement à La Coop fédérée. « Démarrer dans une production contingentée, ça exige passablement de liquide », commente ce vétéran de l’aviculture.

Pour vous donner une idée, un producteur seul travaillant à temps plein peut s’acquitter des tâches inhérentes à un quota variant entre 5500 et 7500 m² – une valeur comptable se situant entre 12 et 16 M$. Bien difficile de trouver une institution financière qui avancera pareille somme. Selon Louis Turcotte, tout le milieu doit s’impliquer pour que de nouvelles entreprises voient le jour.

Parmi les scénarios possibles, imaginons un producteur en démarrage avec 10 000 poulets à griller (environ 900 m²). L’achat d’un bloc de quota représenterait un déboursement de 1,5 M$, le marché étant à établir les valeurs précises. L’industrie pourrait lui louer 25 % de ce quota de départ, soit 225 m², pour une valeur de près de 400 000 $. « Nous pouvons le louer à 0,26 $/kg, indique Louis Turcotte. C’est une moins grosse bouchée de départ à avaler. Dans un projet de démarrage, ça peut faire toute une différence. »

La Coop peut apporter sa contribution dans le montage financier du projet. Un des outils à disposition est Aviscan, utilisé par les experts-conseils du réseau. Il analyse de fond en comble les données du projet : investissement immobilier, productivité des élevages, liquidités disponibles. « Nous accompagnons les investisseurs du début à la fin », dit Louis Turcotte.